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Marques déposées par l'association loi 1901 AMICALE SALMSON
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SOCIETE DES MOTEURS SALMSON
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SOCIETE DES MOTEURS SALMSON
AMICALE SALMSON, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3499031
Date de dépôt :
09/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/05/2027
SOCIETE DES MOTEURS SALMSON de AMICALE SALMSON

Présentation de la marque SOCIETE DES MOTEURS SALMSON

Déposée le 9 mai 2007 par l'association loi 1901 AMICALE SALMSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOCIETE DES MOTEURS SALMSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-24 du 15 juin 2007.

Le déposant est l'association loi 1901 AMICALE SALMSON domicilié(e) 3 RUE DES PRES - 77430 - CHAMPAGNE SUR SEINE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. gras daniel domicilié(e) 4 RUE voie de beuze - 91320 - WISSOUS - France.

La marque SOCIETE DES MOTEURS SALMSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3499031.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 16 25 28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOCIETE DES MOTEURS SALMSON arrivera à expiration en date du 9 mai 2027.

AMICALE SALMSON a également déposé les autres marques suivantes : SALMSON


AMICALE SALMSON, ASSOCIATION LOI 1901 - 3 RUE DES PRES - 77430 - CHAMPAGNE SUR SEINE - France


M. gras daniel - 4 RUE voie de beuze - 91320 - WISSOUS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-41

Publication - Publication le 15 juin 2007 au BOPI 2007-24

Renouvellement sans limitation le 24 janvier 2017 n°2638212 - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-01-24

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air, ou par eau.

Produits de l'imprimerie ; clichés, photographies ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux ; aquarelles ; dessins.

Vêtements, sous-vêtements t-shirt, chapellerie ; chemises ; vêtements de cuir ou imitation cuir ; ceinture foulards ; cravates.

Jeux ; jouets ; modèles réduits ; maquettes.